MENTIONS LEGALES :
1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.mbhypnotherapeute.com les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : Auto-entrepreneur
Nom de la Société : BARBAT MARC
Adresse : 36 rue du Docteur LETURC 50000 SAINT LO
Tél : 0645456696
SIRET : 42493970000052
Adresse de courrier électronique : mbarbat@hotmail.com
Le Créateur du site est : Marc Barbat
Le Responsable de la publication est : Marc Barbat
Contactez le responsable de la publication : mbarbat@hotmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Marc Barbat
Contactez le Webmaster : mbarbat@hotmail.com
L’hebergeur du site est : WIX Boîte Postale N° : 40190 CA 94140, Etats-Unis San Francisco
2. Description des services fournis :
Le site www.mbhypnotherapeute.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.mbhypnotherapeute.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site www.mbhypnotherapeute.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : mbarbat@hotmail.com .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Données Personnelles, Liens hypertextes et cookies :
Le site www.mbhypnotherapeute.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de le propriétaire du site . Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
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Les données collectées pourront faire l’objet de traitements, si vous y avez consenti.
Par ailleurs, si des informations non strictement nécessaires à l’exécution des finalités ci-dessus mentionnées sont collectées, elles le seront avec votre consentement préalable. Vous pourrez, à tout moment, retirer votre consentement le cas échéant.
Sauf dispositions législatives ou réglementaires contraires, les données collectées sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités décrites ci-dessus, dans la limite des délais de prescription en vigueur.
Vous disposez d’un droit d’accès à vos données personnelles, de rectification et d’effacement, de limitation de traitement, d’opposition ainsi que d’un droit à la portabilité dans les conditions prévues par la réglementation (plus d’information à propos de vos droits sur www.cnil.fr).
Vous avez aussi la possibilité de vous adresser au Responsable de la Protection des Données du cabinet Marc Barbat Hypnothérapeute à l’adresse : mbarbat@ hotmail.com et le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), autorité de contrôle en charge du respect des obligations en matière de données à caractère personnel.
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