MENTIONS LEGALES :

1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.mbhypnotherapeute.com les informations suivantes :

Informations légales :

Statut du propriétaire : Auto-entrepreneur
Nom de la Société : BARBAT MARC
Adresse : 36 rue du Docteur LETURC 50000 SAINT LO
Tél  : 0645456696
SIRET :  42493970000052
Adresse de courrier électronique : mbarbat@hotmail.com 
 
Le Créateur du site est : Marc Barbat
Le Responsable de la  publication est : Marc Barbat
Contactez le responsable de la publication : mbarbat@hotmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : Marc Barbat
Contactez le Webmaster : mbarbat@hotmail.com
L’hebergeur du site est : WIX Boîte Postale N° : 40190 CA 94140, Etats-Unis San Francisco
 

2. Description des services fournis :
Le site www.mbhypnotherapeute.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.mbhypnotherapeute.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site www.mbhypnotherapeute.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : mbarbat@hotmail.com .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Données Personnelles, Liens hypertextes et cookies :
Le site www.mbhypnotherapeute.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de le propriétaire du site . Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités  et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.mbhypnotherapeute.com, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, aux fins de gestion de relations clients ainsi que de prise de rendez-vous ou de traitement de la demande d’information par le biais de formulaires et pages de contact et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

 

Les données collectées pourront faire l’objet de traitements, si vous y avez consenti.

 

Par ailleurs, si des informations non strictement nécessaires à l’exécution des finalités ci-dessus mentionnées sont collectées, elles le seront avec votre consentement préalable. Vous pourrez, à tout moment, retirer votre consentement le cas échéant.

 

Sauf dispositions législatives ou réglementaires contraires, les données collectées sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités décrites ci-dessus, dans la limite des délais de prescription en vigueur.

 

Vous disposez d’un droit d’accès à vos données personnelles, de rectification et d’effacement, de limitation de traitement, d’opposition ainsi que d’un droit à la portabilité dans les conditions prévues par la réglementation (plus d’information à propos de vos droits sur www.cnil.fr).

 

Vous avez aussi la possibilité de vous adresser au Responsable de la Protection des Données du cabinet Marc Barbat Hypnothérapeute à l’adresse : mbarbat@ hotmail.com et le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), autorité de contrôle en charge du respect des obligations en matière de données à caractère personnel.


Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer à titre d'exemple : onglet outil / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

5- Médiation de la consommation

« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION – 23, rue Terrenoire – 42100 SAINT ETIENNE »

CREDITS : les mentions légales ont étés générées par mentions légales